Eco-emballages

 
Gestion des articles Eco-emballages
eco-emballages

Description

Pour répondre à la réglementation, les entreprises qui mettent sur le marché français des produits emballés, consommés ou utilisés par les ménages doivent déclarer les emballages utilisés.

Chaque article concerné est soumis au calcul suivant :

 

  1. La contribution au poids est définie en fonction des matériaux de l'emballage.
  2. La contribution à l'unité est basée sur les éléments composant l'emballage.
  3. Le bonus est établi en fonction des mises en oeuvre pour réduire les emballages ou sensibiliser le consommateur. A l'inverse, un malus est appliqué aux emballages non valorisables ou recycables.

Octave permet d'intégrer toutes ces données pour établir un calcul précis de la contribution Eco Emballages.

 

Les avantages du module

  • Affiche une vue de synthèse de la composition des articles
  • Calcul de la contribution directement exploitable pour la déclaration Eco Emballages

Principe

Matière des emballages utilisés

  • Codification des matières utilisées dans les emballage

 

Gestion des unités d'emballages utilisés

  • Liste toutes les unités (composant qui peut être séparé du produit) de l'emballage

 

Composition des emballages

  • Vue de synthèse de la composition des articles

 

Calcul de la contribution Eco Emballages

  • Cette vue basée sur les ventes calcule la contribution à déclarer



T_OCTAVE